MENTIONS LEGALES

 

Responsable de la publication

Samuel Bourille
Adresse : 110 bis rue Paulin 33000 Bordeaux
N° Siret 81971789300021
APE : 5813Z
Pour me contacter : info[at]lesventsnousportent.com

Hébergement & Nom de domaine

Le nom de domaine lesventsnousportent.com est enregistré et hébergé chez O2 Switch.
O2 Switch
Siret : 510 909 80700024
RCS Clermont Ferrand

CMS

Ce site a été créé avec WordPress.com
Adresse internet : www.wordpress.com
Il s’agit d’un site internet de la société Automattic, dont voici les coordonnées :
Automattic Headquarters
355 1st Street Suite 202
San Francisco, CA 94105
Etats-Unis

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site https://lesventsnousportent.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://lesventsnousportent.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Samuel Bourille, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Commentaires

Les commentaires déposés sur le site par les internautes reflètent exclusivement l’avis de leurs auteurs et demeurent sous leur responsabilité. Le non respect de l’une des règles suivantes entraînera la suppression du commentaire concerné :

  1. Commentaires diffamatoires, racistes, pornographiques, pédophiles, incitant à délit, crimes ou suicides
  2. Commentaires agressifs ou vulgaires
  3. Commentaires visant uniquement à mettre en ligne un lien vers un site extérieur (spam de commentaires ou de trackback/pingback).

Limitations contractuelles sur les données techniques

Le site utilise la technologie JavaScript. Le site ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à son utilisation. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments accessibles sur le site, notamment son concept, sa structure, ses informations, illustrations, les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels et plus généralement son contenu relèvent des dispositions sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle, les droits des marques et le droit des dessins et modèles.

L’ensemble de ce site est la propriété de Samuel Bourille ou des propriétaires tels que cités. L’utilisateur de ce site web s’engage à ne reproduire aucun contenu, quelle que soit sa forme, sans demander l’autorisation préalable du créateur de ce site web grâce au formulaire de contact.

Tous les droits de reproduction sont réservés. L’accès au présent site et son utilisation ne peuvent être interprétés comme un quelconque octroi de licence. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

UTILISATION PERSONNELLE OU COMMERCIALE :

L’internaute accédant à ce site s’engage à :

–  Ne pas copier, reproduire, modifier, formater, distribuer, faire suivre, envoyer, diffuser ou rendre public, donner en licence, transmettre, vendre l’information, les produits, services et contenu de ce site web,

–  Ne pas réaliser de sites ou œuvres dérivées,

–  Ne pas reproduire, de quelque manière que ce soit, les pages de ce site,

–  Ne pas établir de liens hypertextes sur notre site à des fins commerciales,

–  Se limiter à une utilisation strictement personnelle des informations, produits, services et contenus de ce site web,

–  Ne pas nous causer de préjudice.

Gestion des données personnelles

Voir la politique de confidentialité.

Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://lesventsnousportent.com est soumis au droit français.